Accueil marques.expert
/
Marques déposées par S.E.R.T.O.G
/
SEBRANE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEBRANE
S.E.R.T.O.G.
MENARINI FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1295818
Date de dépôt :
14/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2009

Présentation de la marque SEBRANE

Déposée le 14 janvier 1985 par S.E.R.T.O.G et la Société Anonyme (SA) MENARINI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEBRANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont S.E.R.T.O.G., domicilié(e) 53, Boulevard Victor-Hugo, 92200 NEUILLY-sur-SEINE (dossier no 2042825) - France et la Société Anonyme (SA) MENARINI FRANCE domicilié(e) 21, rue du Pont des Halles, Delta 109, 94536 RUNGIS (dossier no 2153218) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

La marque SEBRANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 24 ans, la marque SEBRANE est expirée depuis le 21 septembre 2009.

S.E.R.T.O.G a également déposé les autres marques suivantes : TEBETANE , TEBETANE


S.E.R.T.O.G. - 53, Boulevard Victor-Hugo, 92200 NEUILLY-sur-SEINE (dossier no 2042825) - France

MENARINI FRANCE (Société Anonyme) - 21, rue du Pont des Halles, Delta 109, 94536 RUNGIS (dossier no 2153218) - France - SIREN 3



Renouvellement sans limitation n°2042825 - Publication au BOPI 1995-18

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 1999 n°2153218 - Publication au BOPI 1999-09-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24

Inscription le 22 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256702 - Publication au BOPI 1998-06-22

Inscription le 31 mars 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°183643 - Publication au BOPI 1995-03-31

Inscription le 17 mars 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°183093 - Publication au BOPI 1995-03-17

Produits vétérinaires.